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Conditions générales de vente
| Identification |
| Raison sociale |
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REPTILE HOME |
| Statut juridique et capital social |
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SARL au capital de 7500€ |
| Nom responsable |
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GENEVIEVE |
| Prénom responsable |
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Sébastien |
| Siège social |
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15 Avenue Valdiletta |
| Code postal |
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06100 |
| Ville |
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Nice |
| Pays |
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France |
| Téléphone |
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+33 4 93 28 56 22 |
| Fax |
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+ 33 4 93 28 59 22 |
| E-mail |
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courrier@reptilehome.com |
| Horaires d'ouverture |
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Ouvert du lundi après-midi au samedi soir de 10h00/12h00 et de 14h30/19h00 |
| TVA intra-communautaire |
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FR23491482352 |
| Siret |
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49148235200011 |
| Code APE/NA |
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524Z |
Pour l'achat d'un animal, nous préférons que vous nous contactiez par téléphone au 04 93 28 56 22 ou par mail sur courrier@reptilehome.com afin de discuter ensemble de l'achat de votre futur protégé. Ceci afin que tout se fasse dans les meilleures conditions à la fois pour l'animal et pour vous.
Préambule Le site est la propriété de la SARL REPTILE HOME en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.
1. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre REPTILE HOME et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de REPTILE HOME ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par REPTILE HOME sont disponibles dans notre magasin.
3. Commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. REPTILE HOME confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. REPTILE HOME se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
4. Livraison
Apres confirmation de commande, REPTILE HOME s'engage à livrer à son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 48h ouvrées . Ce transporteur s'engage lui par contrat avec REPTILE HOME à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par REPTILE HOME. REPTILE HOME ne propose pas de réglement en système dit de contre-remboursement. De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toute les commandes passées à REPTILE HOME sont destinées a l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. REPTILE HOME se dégage de fait de toute responsabilité juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client. La livraison du matériel et des insectes (nourriture) sera effectuée par La Poste en colissimo suivi en France Métropolitaine ou en Chronopost. Les animaux seront livrés uniquement par FRANCE EXPRESS, sous 24 heures (ou 36 heures selon la distance). La livraison ne peut être effectuée dans un créneau horaire précis. La commande est distribuée soit par remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitées par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Les animaux ne sont pas garantis et voyagent aux risques et périls du destinataire, REPTILEHOME ne peut être responsable en cas de perte ou décès des animaux. Les livraison dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en colissimo suivi Europe ou en Chronopost suivant le choix du client, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont éffectuées par les services postaux internationaux ou chronopost suivant le choix du client. Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie. En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
5. Prix
Le prix est exprimé en euros. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
6. Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par REPTILE HOME. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement s'effectue par chéque ou virement bancaire. Vous pouvez aussi nous communiquer votre numéro de carte bancaire, sa date de validité et les trois derniers chiffres du code figurant au dos.
7. Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français. REPTILE HOME ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de REPTILE HOME sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de Nice est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
8. Garantie
REPTILE HOME vous garantit que tout les produits sélectionnés sont fabriqués ou produits ou édités en Europe. En ce qui concerne l'alimentaire les dates de consommation indiquées doivent être respectées par le client. Dans tous les cas REPTILE HOME ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de REPTILE HOME est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit. En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients : 6 jours sur 7 ( du lundi au samedi inclus) au N° de tél :0493285622 par mail à courrier@reptilehome.com (réponse dans les 72 heures)
9. Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de REPTILE HOME. De plus, REPTILE HOME s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
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Nous vous proposons les produits de la marque Air-Terra, terrariums fixes ou démontables, filets inoxydables, lampes éco, pierres chauffantes, etc...
Nous serons présents au Salon des animaux de L Y O N "ANIMALYUS "– (12ème Edition) Espace Double Mixte 43, bd du 11 Novembre 1918 VILLEURBANNE (69) les Samedi 25 et dimanche 26 septembre 2010.
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